Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENNISTEL
LE BRAS Jean-François

Numéro de dépôt :
94514069
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque TENNISTEL

Déposée le 28 mars 1994 par LE BRAS Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TENNISTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est LE BRAS Jean-François, domicilié(e) Domicile: Le pont de DRUYE - BP 231, 37300 Joué les Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François LE BRAS - France.

La marque TENNISTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENNISTEL est expirée depuis le 28 mars 2004.

LE BRAS Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : OCEA , D.I.S. SYSTEM DATA INTEGRITY SAVE SYSTEM , NAUTISME INFO


LE BRAS Jean-François - Domicile: Le pont de DRUYE - BP 231, 37300 Joué les Tours - France


Jean-François LE BRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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